Bernard Vassy

De:	Vassy (Bernard, Paul, André) commissaire-priseur à Clermont-Ferrand. Chevalier du 20 octobre 2006
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-20"

JORFTEXT000037192898 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2018 14/07/2018

De:	Bernard VASSY personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Clermont-Ferrand
Objet:	le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce II. - Suppléants Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

suppleant

JORFTEXT000033101179 (source JORF)

composition

08 Septembre 2016 08/09/2016

De:	Bernard VASSY
Objet:	au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques IV. - personnalités exerçant ou ayant exercé depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires membre titulaire
Groupe:	Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

JORFTEXT000031279823 (source JORF)

nomination

08 Octobre 2015 08/10/2015

De:	Bernard VASSY
Objet:	au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques IV. - personnalités exerçant ou ayant exercé depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires membre titulaire
Groupe:	Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

JORFTEXT000024659438 (source JORF)

nomination

12 Octobre 2011 12/10/2011

De:	Bernard VASSY personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Clermont-Ferrand
Objet:	Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce II. - Suppléants Membres
Groupe:	Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce

suppleant

JUSC1020211A (source BOMJ)

composition

28 Juillet 2010 28/07/2010

De:	Vassy (Bernard, Paul, André) commissaire-priseur ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la culture et de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000607329 (source JORF)

nomination

16 Avril 2006 16/04/2006

De:	Vassy (Bernard) commissaire-priseur judiciaire
Objet:	jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur judiciaire I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur judiciaire

JORFTEXT000000407708 (source JORF)

composition

12 Octobre 2001 12/10/2001

De:	Bernard Vassy commissaire-priseur à Clermont-Ferrand
Objet:	la commission prévue à l'article 4 du décret no 99-1017 du 1er décembre 1999 II. - Suppléants b) Membres
Groupe:	Commission prévue à l'article 4 du décret no 99-1017 du 1er décembre 1999 relatif aux conditions d'accès aux professions judiciaires et juridiques de certains greffiers de tribunal de commerce

suppleant

JORFTEXT000000219693 (source JORF)

composition

18 Octobre 2000 18/10/2000

De:	Vassy (Bernard) commissaire-priseur à Clermont-Ferrand
Objet:	jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

JORFTEXT000000216315 (source JORF)

composition

19 Avril 2000 19/04/2000

De:	Vassy (Bernard) commissaire-priseur à Clermont-Ferrand
Objet:	Le jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 8 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 modifié relatif à la formation professionnelle des commissaires-priseurs et aux conditions d'accès à cette profession I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'accès au stage de formation à la profession de commissaire-priseur

JORFTEXT000000566316 (source JORF)

composition

13 Mai 1997 13/05/1997

De:	Vassy (Bernard) commissaire-priseur à Clermont-Ferrand
Objet:	le jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur prévu à l'article 21 du décret no 73-541 du 19 juin 1973 I. - Titulaires b) Membres
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur

JORFTEXT000000365806 (source JORF)

composition

07 Juillet 1994 07/07/1994